Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique.
1. Édition du site
Le site internet aigrefeuille-autrement.fr est édité par le groupe d'opposition municipale "Aigrefeuille Autrement".
- Directrice de la publication : Mme Myriam Drapeau
- Contact : contact@aigrefeuille-autrement.fr
- Localisation : Aigrefeuille-d'Aunis (17290)
2. Conception & Développement
La conception technique, le design et le développement du site ont été assurés par :
M. Ewen Le Pennuisic
3. Hébergement
Le site est hébergé par la société Vercel Inc., dont le siège social est situé aux États-Unis.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Les logos et marques cités (notamment ceux des organes de presse) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
5. Données personnelles et Cookies
Respect de la vie privée
Le groupe "Aigrefeuille Autrement" s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site aigrefeuille-autrement.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Cookies
Ce site a été conçu pour être respectueux de votre vie privée. Nous n'utilisons pas de cookies publicitaires ou de traçage commercial. La navigation sur le site est libre sans dépôt de traceurs tiers nécessitant votre consentement.
Droits des utilisateurs
Si vous nous contactez par e-mail, votre adresse ne sera utilisée que pour vous répondre. Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l'adresse : contact@aigrefeuille-autrement.fr.